L’an deux mille quatorze, le 20 Juin, à dix huit heures, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Serge BRUNEL, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Date de convocation du Conseil municipal : 10 Juin 2014
Présents : Messieurs Serge BRUNEL, Jean Luc CABILLE, Stéphane DARZENS, Charles-Henri GALMICHE, René GRAUBY, Philippe MARTY, Julien SENDROUS, Mesdames Jocelyne ARINO, Marie-Béatrice GRAUBY, Sylvie MARTY, Sabrina SIFFRE
PROCURATION : Mme Martine PANOUILLE a donné procuration à Mme Jocelyne ARINO
M. Claude COURSET a donnée procuration à M. Serge BRUNEL
ABSENTS EXCUSES : Mesdames Sandra BINARD, FABRE Judith
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Jocelyne ARINO a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
1- APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 19 MAI 2014 :
Après lecture par M. le Maire, le compte rendu du conseil municipal du 19 mai 2014 est adopté sans observation.
2- ELECTION DES SENATEURS
a) Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau sénatoriaux
Se reporter au PV ci-joint
La séance est levée à 18H25. M. le Maire amène le procès verbal à la gendarmerie.
Reprise de la séance à 18H45
3- TRAVAUX
a) Compte rendu des travaux en cours
M. CABILLE Jean-Luc – Adjoint chargé des travaux, fait un compte rendu des travaux :
Travaux réalisés par les employés municipaux :
– Entretien du village
– Désherbage du village
– PPRIF : débroussaillement
Travaux réalisés par les entreprises :
– Démarrage des travaux de la STEP
– VEOLIA /TELEREP : Hydrocurage de la conduite du Pont de jean Petit
– MADAULE : création du poste Bermenas – travaux finis
4- PERSONNEL
a) Stagiairisation agent services techniques
Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Technique Paritaire.
Considérant la nécessité de créer un emploi d’adjoint technique de 2ème classe, afin de renforcer les services techniques,
Le Maire propose à l’assemblée,
– la création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe, permanent à temps complet
Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 20 juin 2014
Filière : Administrative
Cadre d’emploi : Adjoints techniques territoriaux
Grade : Adjoint technique de 2ème classe: – ancien effectif 1
– nouvel effectif 2
Délibération prise à l’unanimité
5- FINANCES
a) M14 – DM N°5 – Acquisition d’un scanner bureau
Dans le cadre du passage de hélios au Protocole d’Echange Standard (PES), il est nécessaire d’acquérir un scanner de bureau. Par conséquent, il convient de prendre la décision modificative suivante :
2158 – Autres installations, matériel et outillage techniques – opération 13 : – 550 €
2183 – Matériel de bureau et matériel informatique – opération 12 : + 550 €
Délibération prise à l’unanimité
b) M14 – DM N°6 – Travaux de voirie
Dans la réalisation de la voirie rue de la place, il convient de prendre la décision modificative suivante :
2158 – Autres installations, matériel et outillage techniques – opération 13 : – 3 900 €
2152 – Installations de voirie – opération 14 : + 3 900 €
Délibération prise à l’unanimité
6- AMF
a) Désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour la commission de conciliation en matière d’élaboration de schémas de cohérence territoriale ; de schémas de secteur, de PLU et cartes communales.
La préfecture de l’Aude a sollicité l’association des maires de France pour désigner les membres de la commissions de conciliation en matière d’élaboration de schémas de cohérence territoriale, de schémas de secteur, de PLU et de cartes communales.
Dans le cadre de cette commission, il convient de désigner un titulaire et un suppléant. M. le Maire et Mme MARTY Sylvie se porte candidat.
M. BRUNEL Serge est désigné en tant que titulaire
Mme MARTY Sylvie est désignée en tant que suppléant
Désignations approuvées à l’unanimité
7- QUESTIONS DIVERSES
– DIA :
M. GRAUBY présente les déclarations d’intention d’aliéner validées entre janvier et mai 2014.
– Centenaire de la guerre 14-18 :
M. GRAUBY organisera une réunion de travail, le 2/07 à 21h sur le centenaire de la guerre 14-18.
– Réunion 19/06 avec les adolescents :
M. MARTY fait un point sur la réunion avec les adolescents. Après avoir discuté des problèmes engendrés par le fait de rester sous le préau, il a été décidé de créer un abri bois au stade et d’installer des bancs.
– Conseil d’école – 19/06 :
M. MARTY explique que pour la rentrée 2014, nous sommes déficitaires de 9 enfants. 20 enfants quittent l’école, et pour le moment, nous avons 11 inscriptions.
– La Commission enfance jeunesse
La commission se réunira le 3 juillet à 18h00
– Saisonniers :
M. CABIILLE explique qu’au vu des candidatures nombreuses, un tirage au sort a eu lieu le lundi 16 juin et que 8 saisonniers ont été retenus (4filles et 4 garçons).
La séance est levée à 19h26